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Marques déposées par denis delbos
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H.E.A.T.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.E.A.T.
denis delbos
mustapha ajib

Numéro de dépôt :
3774372
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2020
H.E.A.T. de denis delbos

Présentation de la marque H.E.A.T.

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par denis delbos et mustapha ajib auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H.E.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Les déposants sont denis delbos domicilié(e) 17 chemin de mennecy - 91840 - soisy sur ecole - France et mustapha ajib domicilié(e) 4 grande rue - 91630 - marolle en hurepoix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, denis delbos domicilié(e) 17 chemin de mennecy - 91840 - soisy sur ecole - France.

La marque H.E.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.E.A.T. est expirée depuis le 14 octobre 2020.

denis delbos a également déposé les autres marques suivantes : HOBBYSHOP , ADRENALINE GAMERS , GUNNER SOFT , DMONIAK GUN , DMONIAC , HOBBY GAMES


denis delbos - 17 chemin de mennecy - 91840 - soisy sur ecole - France

mustapha ajib - 4 grande rue - 91630 - marolle en hurepoix - France


denis delbos - 17 chemin de mennecy - 91840 - soisy sur ecole - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Armes à feu notamment pistolets, mitrailleuses, fusils, carabines, revolvers ; projectiles et munitions pour armes à feu ; pistolets à air (armes) ; dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visées) ;

Pistolets (jouets) ; maquettes et répliques darmes ; pièces détachées (à l'exception des lunettes de visées) et munitions pour maquettes et répliques darmes ; pistolets, fusils ou mitrailleuses à peinture (articles de sport) ;.